carte grise belge // francaise

bon je suis tombé sur une bonne occase, mais inconvénient..moto belge..
d aprés mon trés chére amis google, ca a l aire assé compliqué de la faire passé en fr [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

qui qu a déja tanté la superbe aventure de l administration francaise? [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

pas moi personnellement mais je pense que certains pourront t'aider a y voir un peu plus clair

non aucun souci, il faut fournir les bon papiers à a prefecture française et y'a uaun probléme, il faut surtout le certificat de conformité européen et que la moto ai 6mois ou 6000km

RoossiBDM #959 a écrit:

alors
il te faut
certificat de conformité européen
(si tu las pas tu oublie direct)
carte grise belge (rouge)
en 78kw maximum, pareil si c'est pas le cas, tu oublie direct
ensuite quitus fiscal
(gratos suffit d'aller a l'hôtel des impôts avec le certificat de conformité, une pièce d'identité, un justif de domicile et la facture d'achat de la moto)
et enfin moto moins de 6 mois et moins de 6000km
sinon tu payera la TVA française
une fois que tu as tout,
tu fais une demande d'imat "classique" et gaz

okééé bon ben rien que de lire tout s qui faut faire ca ma démotivé [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

nous le cbr piste viens de belgique et on a la carte grise !!

suffit de la faire passer a la drire y regarderons si tout est homologuée et voila !!

nous il avais que le phare qui etait americain on la changer et on la repasser et elle est passer les doigt dans le nez !!

et apres niveau prefecture il faut juste le papier de la drire !! et tout les autre papier habituelle

wé mais bon si c est pour me tapé des taxes pour la faire rentré en france [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

en plus parrais que c est assé long, donc j pourrais pas roulé, et comme j ai que le permis moto ca risque d etre un peut difficile [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

c'est presque aussi simple qu'en france...

RoossiBDM #959 a écrit:

alors
il te faut
certificat de conformité européen
(si tu las pas tu oublie direct)
carte grise belge (rouge) Elle est rose
en 78kw maximum, pareil si c'est pas le cas, tu oublies direct (il suffit que sur la carte grise il soit écrit 78kW )

ensuite quitus fiscal (ce n'est pas tout à fait le terme exact, mais l'idée y est. Il faut en fait un papier d'exonération de TVA)
(gratos suffit d'aller a l'hôtel des impôts avec le certificat de conformité, une pièce d'identité, un justif de domicile et la facture d'achat de la moto)
Si tu n'as pas de facture (achat par un particulier), un courrier sur papier signé par le vendeur avec son adresse, le N° de moteur et chassis, le prix TTC, la date, le kilométrage de la moto... et ca passe aussi.


et enfin moto moins de plus de 6 mois et OU moins de plus de 6000km
sinon tu payeras la TVA française (soit 19.6% à ajouter!!)
une fois que tu as tout,

tu fais une demande d'imat "classique" et gaz[/b]
(obligatoirement en préfecture et avec la carte grise originale, et le certificat de conformité original émis par l'importateur de la marque en France (pour avoir le code nationale)).

Ca parait compliqué... mais comme dit Hill, c'est à peine moins horrible qu'un parcours en préfecture . Je pense que pas mal d'entre nous ont des motos importées...

Remarque : Le certificat de conformité de la moto , doit être demandé auprès de l'importateur européen en envoyant la copie de la carte grise. Le délais va de quelques jours à + 6 mois!!! (pour la modique sommes de 50 à 80 euros en fonction des marques).

RoossiBDM #959 a écrit:

vue qu'elles sont toute importées!


aye! pas tapé! [/b]

C'est pas faut... c'est même tout à fait vrai

jul_675 a écrit:

RoossiBDM #959 a écrit:

vue qu'elles sont toute importées!


aye! pas tapé! [/b]

C'est pas faut... c'est même tout à fait vrai

Elémentaire mon cher Watson !!! MDR !!!

autre question..

samedi je vais voir et et recup ma futur meule chez nos voisin belge..

les belges on une plaque d'immat unique..le mec va donc recup sa plaque..

je fait comment??
je roule sans plaque et en cas de controle je presente les papiers belge et c'est ok (bon je crois que je reve un peu mais bon..)

juju a écrit:

autre question..

samedi je vais voir et et recup ma futur meule chez nos voisin belge..

les belges on une plaque d'immat unique..le mec va donc recup sa plaque..

je fait comment??
je roule sans plaque et en cas de controle je presente les papiers belge et c'est ok (bon je crois que je reve un peu mais bon..)

une possibilité, tu la ramenes sur remorque.
sinon, fausse plaque, et tu rentres en essayant de pas te faire chopper, mais ca reste risqué.

ou tu attends d'avoir les papiers francçis pour retourner la chercher avec sa palque francaise. (e nayant garder les clés etc...)

Hildoctor a écrit:

juju a écrit:

autre question..

samedi je vais voir et et recup ma futur meule chez nos voisin belge..

les belges on une plaque d'immat unique..le mec va donc recup sa plaque..

je fait comment??
je roule sans plaque et en cas de controle je presente les papiers belge et c'est ok (bon je crois que je reve un peu mais bon..)

une possibilité, tu la ramenes sur remorque.
sinon, fausse plaque, et tu rentres en essayant de pas te faire chopper, mais ca reste risqué.

ou tu attends d'avoir les papiers francçis pour retourner la chercher avec sa palque francaise. (e nayant garder les clés etc...)

ou une autre possibilité :

tu fais une nouvelle plaque avec son N° que tu donnes à ton belge !
comme çà il ne doit pas la démonter.

Chpere59 a écrit:

Hildoctor a écrit:

juju a écrit:

autre question..

samedi je vais voir et et recup ma futur meule chez nos voisin belge..

les belges on une plaque d'immat unique..le mec va donc recup sa plaque..

je fait comment??
je roule sans plaque et en cas de controle je presente les papiers belge et c'est ok (bon je crois que je reve un peu mais bon..)

une possibilité, tu la ramenes sur remorque.
sinon, fausse plaque, et tu rentres en essayant de pas te faire chopper, mais ca reste risqué.

ou tu attends d'avoir les papiers francçis pour retourner la chercher avec sa palque francaise. (e nayant garder les clés etc...)

ou une autre possibilité :

tu fais une nouvelle plaque avec son N° que tu donnes à ton belge !
comme çà il ne doit pas la démonter.

Les plaques sont la propriété de l'état... sinon il les donnerait! mais ils sont obligé de les rendre! Pour les voitures seul les plaques AR sont à l'état. Si tu ne paye pas ta taxe de roulage... oh il la récupère! c'ets pour ca que les plaques moto sont visées et pas rivetées!

juju a écrit:

autre question..

samedi je vais voir et et recup ma futur meule chez nos voisin belge..

les belges on une plaque d'immat unique..le mec va donc recup sa plaque..

je fait comment??
je roule sans plaque et en cas de controle je presente les papiers belge et c'est ok (bon je crois que je reve un peu mais bon..)

tu ramène encore un R1?? un CB600???

jul_675 a écrit:

Chpere59 a écrit:

Hildoctor a écrit:

juju a écrit:

autre question..

samedi je vais voir et et recup ma futur meule chez nos voisin belge..

les belges on une plaque d'immat unique..le mec va donc recup sa plaque..

je fait comment??
je roule sans plaque et en cas de controle je presente les papiers belge et c'est ok (bon je crois que je reve un peu mais bon..)

une possibilité, tu la ramenes sur remorque.
sinon, fausse plaque, et tu rentres en essayant de pas te faire chopper, mais ca reste risqué.

ou tu attends d'avoir les papiers francçis pour retourner la chercher avec sa palque francaise. (e nayant garder les clés etc...)

ou une autre possibilité :

tu fais une nouvelle plaque avec son N° que tu donnes à ton belge !
comme çà il ne doit pas la démonter.

Les plaques sont la propriété de l'état... sinon il les donnerait! mais ils sont obligé de les rendre! Pour les voitures seul les plaques AR sont à l'état. Si tu ne paye pas ta taxe de roulage... oh il la récupère! c'ets pour ca que les plaques moto sont visées et pas rivetées!

Sont Fous ces Belges !!!

jul_675 a écrit:

juju a écrit:

autre question..

samedi je vais voir et et recup ma futur meule chez nos voisin belge..

les belges on une plaque d'immat unique..le mec va donc recup sa plaque..

je fait comment??
je roule sans plaque et en cas de controle je presente les papiers belge et c'est ok (bon je crois que je reve un peu mais bon..)

tu ramène encore un R1?? un CB600???

nan je crois que ça fini par cbr..mais jme souvient plus le nombre devant..

bah je vais revenir avec une plaqe de voiture alors..ou quelqu'un me prete ca plaque??

juju a écrit:

jul_675 a écrit:

juju a écrit:

autre question..

samedi je vais voir et et recup ma futur meule chez nos voisin belge..

les belges on une plaque d'immat unique..le mec va donc recup sa plaque..

je fait comment??
je roule sans plaque et en cas de controle je presente les papiers belge et c'est ok (bon je crois que je reve un peu mais bon..)

tu ramène encore un R1?? un CB600???

nan je crois que ça fini par cbr..mais jme souvient plus le nombre devant..

bah je vais revenir avec une plaqe de voiture alors..ou quelqu'un me prete ca plaque??

j'ai une plaque belge moto à prêter si tu veux [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

faut la louer

une cbr... un bon petit truc.
j'avais hésiter aussi...

salut a tous

vu le nombre de membres ayant acheter une moto en belgique , est ce ql'un d'entre eux pourrait nous faire un tuto clair concernant les documents a fournir et les démarches a suivre

d'avance , je pense que ça aidera pas mal d'entre nous

parrais que c est facile..par contre a savoir que tu pourra pas roullé avec pour la ramené donc remorque obligatoire...(les plaques belge sont propriété de l état)..

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]


Immatriculation d'une moto ou d'un
scooter acquis dans un pays membre de l'Espace Économique Européen


Contrairement à ce que l'on pourrait penser, la libre circulation des
véhicules n'existe pas. Acheter dans un pays étranger même appartenant à
la CEE, nécessite une procédure de réception par la DRIRE (Directions
Régionales de l'Industrie, de la Recherche et del'Environnement). Deux
cas sont alors envisageable :
Véhicule
conforme à un type déjà réceptionné
Véhicule
non-conforme à un type déjà réceptionné
Véhicule conforme à un type déjà réceptionné

Vous avez acheté une moto ou un scooter dans un pays de la communauté
européenne. Vous possédez L'ORIGINAL du CERTIFICAT DE CONFORMITE
EUROPEEN.
Vous n'avez aujourd'hui plus besoin de l'attestation d'identification
de la DRIRE. Vous pouvez vous présenter directement à la Préfecture pour
immatriculation de votre véhicule avec les documents suivants :


1. Demande de certificat d'immatriculation,
2. Pour un véhicule neuf : document étranger servant à obtenir une
immatriculation dans le pays d'origine (le « 705 » pour la Belgique),
3. Certificat d'immatriculation étranger dans le cas des véhicules
usagés,
4. CERTIFICAT DE CONFORMITE EUROPEEN ORIGINAL,
5. Certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en
provenance de la CE délivré par le service des impôts,
6. Justificatif de propriété du véhicule (facture et/ou certificat de
vente),
7. Justificatifs de domicile et d'identité.


Attention, rappelons que les motos de plus de 100CV ne sont
toujours pas autorisées en France.




Véhicule non-conforme à un type déjà réceptionné
Si ce véhicule n'a pas encore été homologué au niveau national dans
un État membre, il est nécessaire et obligatoire d'obtenir les
attestations de conformité. C'est une procédure onéreuse.
Voici la liste des documents que vous devrez fournir :


* Un certificat de cession remis par le vendeur ou encore la facture
d'achat.
* Le formulaire rempli, daté et signé de « Demande de certificat
d'immatriculation d'un véhicule »
Cerfa
n°10672*03
* Un certificat de conformité délivré par le constructeur ou
l'importateur en France.
* Un certificat de dédouanement « 846A » délivré par les services de
douane attestant du paiement des droits de douane.
* Un justificatif de domicile et une pièce d'identité. Le
justificatif de domicile doit dater de moins de 3 mois. (Il peut s'agir
d'une quittance de loyer, d'une facture EDF ou de téléphone).
* L'ancien certificat d'immatriculation (le document étranger), ou
un document officiel attestant l'origine de la propriété de la moto, ou
certifiant que le certificat d'immatriculation a été retiré.
* Une demande de réception à titre isolé.


Pour finir, il faut passer la réception à titre isolé.


Enfin, s'il s'agit d'un véhicule d'une marque jamais commercialisée en
France, nous vous déconseillons d'importer un tel véhicule. En effet,
l'obtention du certificat de conformité relève de la mission impossible.
C'est
excessivement complexe et rien n'en garantit l'acceptation par les
services administratifs.

fais bien attention j'ai était voir un z en belgique mais celui-ci etait en 81KW donc ben fallait aller le rebrider et attendre pour obtenir un nouveau certificat de conformité EU pour faire la carte grise