carte grise belge // francaise

y a rien de plus compliqué que pour un vehicule français...mon 954 vient de belgique et j ai eu l'immat en 1 semaine

je details tout ce qu'il faut

le certificat de conformité européen obligatoirement en 78 kw maxi ( l original..)

la carte grise belge obligatoirement en 78 kw maxi (ne pas la barrer)

un certificat de session français

une demande d'immat


une facture d'achat qui confirme que la moto a plus de 6 mois ou plus de 6000km

(une facture a main levée avec nom prenom du vendeur,le prix d'achat,le kilométrage,la date de 1er mise en circu,ton nom prenom,ton adresse et vos 2 signature..y avait pas mon adresse j ai du la rajouté)
cette facture sert a avoir le quitus fiscale que tu recupere dans ton centre des impots

une piece d'identité ou permis de conduire

un justificatif de domicile..(ou attestation d'hebergement)

et un chéque

oublier les motos sans papier en 78 kw car faut remettre la moto entierement d'origine..
la passer a la drire
et essayer de recupéré un certificat de conformité c'est un peu la galere et c'est trés long..

Petite question??
La carte grise on la recois en courrier simple ou en recommande??
Merci

bon pour ceux qui ont déja testé la superbe aventure de l' administration francaise...
je doit fournir quoi exactement comme document ?
certif de cession, certif de non gage, carte grise et la demande d' immat, j' ai rien oublié? et le chéque des chevaux fiscaux je le calcul comment?

t'avais pas acheté ton rsv en france ?

c'est ce que je me disais aussi nico!!

JUJU pour ton histoire de plaque je te conseille le plateau, sans plaque ou avec une fausse ca peut te couter la peau des noix!

erf!! mon rsv a etais acheté en france! mais les modés ons fusioné le nouveau topic que j vennais de faire..

De toute façon, c'est quasi kif kif pour une moto belge ou francaise.
puis en cherchant un peu sur le site de la prefecture, tu trouveras tes reponses.

Pour ma petite histoire,
Speed triple acheté dimanche dernier en Belgique à un particulier.
Le vendeur ma remis les éléments suivant:

-Carte d'immatriculation en 78kw
-certificat de conformité
-facture de vente
-Un document qui le désengage de toute responsabilité pour le retour avec sa plaque d'immatriculation en France ainsi que l'obligation de renvoyer la plaque a son adresse ( cela évite le passage à la div pour une plaque de transit dans le territoire belge.
-on a rempli en plus un certifcat de cession au cas ou.

Lundi je suis aller chercher mon quitus fiscal à l'hotel des impots (5minutes et gratuit)

Mardi direction sous pref de dunkerque: 1h15 d'attente, et dossier refusé. Motif numero de réception sur le certificat d'immatriculation et le certificat de conformité européen est imcomplet. Il me manque 2 chiffres à la fin du document.

J'appel triumph france qui me confirme que c'est normal car le numéro de réception européen est toujours incomplet il faut passer par leur service pour qu'ils le complète.
il faut compter une petite semaine pour le recevoir ( trajet poste aller retour) + 119.60€ pour l'homologation en france.

En gros le certificat de conformité européen permet d'avoir un certificat de conformité français permettant d'avoir la carte d'immatriculation.

On va dire que c'est un peu plus lourd que acheter un véhicule en France mais c'est pas encore trop compliqué et surtout financière je suis encore largement gagnant.

en attendant je roule en WW

Mais le dossier devrait passer sans soucis.

j'ai toujours pas reçus ma CG......et mon certif provisoire fini le 6 juin

je vais aller voir demain matin..

Moto acheter hier en belgique et c'est bon j'ai ma carte grise provisoire pour rouler ^^.

Il a racheté un FZ6 S2

Une trottinette, qui marche avec des poneys

Je vais sûrement passer par la Belgique aussi pour ma future monture......comme c bizarre

Quelqu'un peut me confirmer que si la moto a plus de 6 mois mais moins de 6000 kms, je n'aurai pas la TVA a payer !?

Tu pars sur quoi Loulou?

Sur un Gex 750

le plus dur c'est qu'un concessionnaire FRANCAIS doit signer ce certificat d'homologation.et ils ne sont pas très cooperatif là dessus.c'est une vente de manquée.
si c'est une bécane sportive,ils vont etre sur qu'elle est libre et tu va en baver pour avoir ton certif'.
j'habitais en belgique et je n'ai jamais reussi a faire immatriculer ma gsxr.

Je me suis renseigné et effectivement je n'aurai pas à payer de TVA à partir du moment où la moto a + de 6 mois et même si elle a moins de 6000 kms.

Le vendeur a bien le certificat de conformité Européen en 78kw.
Le problème mtn c'est que la moto n'a jamais été immatriculeé (la bécane a 1300kms et était destiné à un usage piste) sauf que, sans certificat d'immatriculation de l'ancien proprio (obligatoire car véhicule d'occasion), je ne peux pas la faire immatriculer en France